Propriété industrielle

La Valorisation à APC

L’organisation de la valorisation dans le laboratoire s’articule autour du Correspondant Valorisation du Laboratoire.

Correspondant valorisation du laboratoire: Stéphane COLONGES - Ingénieur de Recherche - Membre de la Celule Qualité et Aide aux Projets (voir contact). Il assure l’interface entre les structures de valorisation des établissements partenaires et le responsable du projet de valorisation au sein du laboratoire. Il détecte, en première approche, les technologies innovantes susceptibles d’être valorisées et suit le projet de valorisation de sa phase initiale à sa clôture.

Nos actions de valorisation peuvent prendre plusieurs formes :

• Protéger la propriété intellectuelle et les résultats de recherche : accords de consortium, accord de secret, contrats de transferts, brevets et dépôts des codes sources à l’agence pour la protection des programmes

• Renforcer les ressources propres (recherche de financement) et obtenir des ressources humaines supplémentaires dans le cadre de projets de valorisation et de transfert de technologie

• Détecter et valoriser le savoir-faire, les compétences, les avancées technologiques, les outils, les résultats de la recherche, en respectant la priorité à la recherche (collaboration de recherche, prestation de service, prestation intellectuelle,...)

• Assurer le transfert de technologie vers les sociétés privées via les accords de licence

Le laboratoire procède à l’identification des projets de recherche qui peuvent déboucher sur un processus de valorisation (brevets, licences..) et en assure le suivi.

 

Les structures de valorisation:

 

-La SATT (Société d'Accélération et de Transfert de Technologie)

-Le Service Partenariat et Valorisation de la Délégation dont dépend le laboratoire

-Le/La chargé(e) de Valorisation de l'IN2P3

-La Direction de l'Inovation et des Relations avec les entreprises (DIRE) du CNRS

-La filiale du CNRS FIST, fialiale du CNRS en charge de l'inovation et du transfert aux entreprises

Proteger ses inventions:

Brevets (propriété industrielle): Site de l'INPI

L'enveloppe SOLEAU

Le secret

 

Le cahier de laboratoire national - Un outil de traçabilité au service de la recherche

Elaboré par le ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche, en collaboration avec l'INPI et en concertation avec les organismes de recherche publics, le cahier de laboratoire permet à tous ceux qui réalisent des travaux de recherche (chercheurs, ingénieurs, techniciens, thésards, stagiaires...) de consigner au jour le jour le détail de leurs travaux. Outil de transmission du savoir, il s'avère également très utile pour la rédaction d'un brevet ou pour prouver une antériorité. Simple d'utilisation, à condition d'être rigoureux, il devient vite indispensable.

Voir le Cahier de laboratoire national

 

Le cahier de laboratoire national - Pourquoi l'utiliser ?

Le cahier de laboratoire est un outil multiple et complet, au service de toutes les facettes de la recherche.

C'est l’un des outils quotidiens de tous ceux qui réalisent des travaux de recherche (chercheurs, ingénieurs, techniciens, thésards, stagiaires...). Il leur permet d’enregistrer au jour le jour tous leurs travaux : il rend compte du cheminement et de l’expérimentation scientifique, de l’idée à la conclusion.

Le cahier de laboratoire est d’abord et avant tout un moyen d’assurer la traçabilité des travaux de recherche, composante reconnue des bonnes pratiques de recherche. De par cette fonction, le cahier de laboratoire remplit plusieurs objectifs...

Lire la plaquette : Le cahier de laboratoire national - Pourquoi l'utiliser (pdf)

 

Le cahier de laboratoire national - Comment l'utiliser ?

Guide pratique pour l'utilisation du cahier, à destination de tous les personnels des laboratoires souhaitant mettre en oeuvre un cahier de laboratoire, il reprend quelques règles d'utilisation et de rédaction du cahier pour permettre son éventuelle utilisation dans le cadre juridique, et attribuer à une personne spécifique des informations complètes, précises et vérifiables, et les dater précisément. Evidemment toutes les situations ne justifient pas cette rigueur maximale mais il s'agit des conditions indispensables à l'utilisation juridique du cahier de laboratoire comme moyen de preuve...

Lire la plaquette : Le cahier de laboratoire national - Comment l'utiliser (pdf)

 

Le cahier de laboratoire - Comment se le procurer ?

Le cahier de laboratoire doit être demandé auprès du directeur ou du gestionnaire de l'unité qui les demande lui-même auprès des services de valorisation de la délégation régionale.

Les services Partenariat et valorisation dans les délégations régionales du CNRS

Contact

Correspondant de valorisation : Stéphane COLONGES  Bureau:523B, Tél. : 01 57 27 61 84

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